Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTFORT
EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538022
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque MONTFORT

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU - 65700 - MAUBOURGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTFORT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , LE DIAMANT NOIR


EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU - 65700 - MAUBOURGUET - France - SIREN 601650146


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272045 - Publication au BOPI 2004-09-10

Inscription le 2 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-06-02

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443316 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 8 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384437 - Publication au BOPI 2004-01-08

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443315 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568538 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, saucisses, cassoulets, graisses comestibles, truffes conservées